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Au plaisir des Anges
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Directrice de publication
Catherine Longchamp
Hébergement du site
Infomaniak – 25 Eugène-Marziano – 1227 Les Acacias – Genève
Droit d’auteur
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Attribution de compétence
En cas de litige entre « Au plaisir des Anges » et un client professionnel, le tribunal compétent sera le Tribunal de Commerce d’Annecy.
Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, ma structure a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM-MEDIATION- CONSOMMATION.
En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu
Ou par voie postale en écrivant à : CNPM-MEDIATION-CONSOMMATION
27, avenue de la Libération
42400 Saint- Chamond